Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THIBAUD VESSELLE
SCEV ALAIN VESSELLE, SCEV

Numéro de dépôt :
3824412
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
THIBAUD VESSELLE de SCEV ALAIN VESSELLE

Présentation de la marque THIBAUD VESSELLE

Déposée le 15 avril 2011 par SCEV ALAIN VESSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THIBAUD VESSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est SCEV ALAIN VESSELLE, SCEV domicilié(e) 15 RUE DE LOUVOIS - 51150 - BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV ALAIN VESSELLE domicilié(e) 15 RUE DE LOUVOIS - 51150 - BOUZY - France.

La marque THIBAUD VESSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIBAUD VESSELLE est expirée depuis le 15 avril 2021.

SCEV ALAIN VESSELLE a également déposé les autres marques suivantes : MILLESIME 2000 , GUILLAUME VESSELLE , GUILLAUME VESSELLE , ALAIN VESSELLE , ANTOINE VESSELLE , Cuvee ST eloi ALAIN VESSELLE , AV PERLE DU COTEAU , CUVEE ST ELOI ALAIN VESSELLE , ALAIN VESSELLE BOUZY ROUGE , ALAIN VESSELLE


SCEV ALAIN VESSELLE, SCEV - 15 RUE DE LOUVOIS - 51150 - BOUZY - France


SCEV ALAIN VESSELLE - 15 RUE DE LOUVOIS - 51150 - BOUZY - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Vins à appelation d'origine contrôlée champagne.